Conseil Municipal du 03 juin 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1996-110APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI - Délibération - (sans annexe)
1996-111INFORMATION SUR LA REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - Délibération - (sans annexe)
1996-112MODIFICATION DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1996-113APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - Délibération - (sans annexe)
1996-114APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - Délibération - (sans annexe)
1996-115SUBVENTION AUX SYNDICATS - Délibération - (sans annexe)
1996-116URBANISATION DE LA ZONE NA B "LA SABLONNIERE" SCHEMA D'ORGANISATION - Délibération - (sans annexe)
1996-117ASSOCIATION "LES CONCERTS DE L'AUDITORIUM" - DESIGNATION DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1996-118ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE DE LIAISON DES ANCIENS COMBATTANTS - Délibération - (sans annexe)
1996-119LOCAUX DE L'ECOLE DE MUSIQUE - PRINCIPE DE MISE A DISPOSITION - Délibération - (sans annexe)
1996-120TARIFICATION DES ACTIVITES DU PLAN D'EAU DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1996-121OPERATION PREVENTION ETE 1996 VILLE VIE VACANCES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
1996-122CONVENTION AVEC LES ORGANISMES POUR LES CENTRES DE VACANCES - ETE 1996 - Délibération - (sans annexe)
1996-123QUARTIER DE BELIGNY - ETUDE OPERATIONNELLE - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
1996-124RETROCESSION PAR LE DISTRICT A LA VILLE D'UN APPARTEMENT SITUE DANS LA COPROPRIETE "LE BELIGNY" 23 IMPASSE P. LOUVET (EX. APPARTEMENT PARKER) - Délibération - (sans annexe)
1996-125RETROCESSION PAR LE DISTRICT A LA VILLE D'UN APPARTEMENT SITUE DANS LA COPROPRIETE "LE BELIGNY" 23 IMPASSE P. LOUVET EX. APPARTEMENT FEDACOU - Délibération - (sans annexe)
1996-126RETROCESSION PAR LA VILLE A LA SOCIETE SODILOGE DE L'EX. APPARTEMENT PARKER SITUE DANS LA COPROPRIETE "LE BELIGNY" 23 IMPASSE P. LOUVET - Délibération - (sans annexe)
1996-127RETROCESSION PAR LA VILLE A LA SOCIETE SODILOGE DE L'EX. APPARTEMENT FEDACOU SITUE DANS LA COPRPRIETE "LE BELIGNY" 23 IMPASSE P. LOUVET - Délibération - (sans annexe)
1996-128OUVERTURE DE CREDIT OPERATION COEUR DE PAYS - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU GROUPEMENT D'INTERET COMMERCIAL ET COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)
1996-129AVENANT A LA CONVENTION D'ENTRETIEN DES FEUX TRICOLORES DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE/VILLE DE GLEIZE - Délibération - (sans annexe)
1996-130RETROCESSION PAR LE DISTRICT A LA VILLE DES LOCAUX SITUES IMPASSE REVIN - Délibération - (sans annexe)
1996-131RETROCESSION PAR LE DISTRICT A LA VILLE DES LOCAUX SITUES IMPASSE LAVAL - Délibération - (sans annexe)
1996-132CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE VILLE/ SEMCODA 5EME TRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1996-133MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1996-134CREATION D'UN EMPLOI D'ANIMATEUR QUARTIER DE BEIGNY - Délibération - (sans annexe)
1996-135CREATION D'UN EMPLOI D'ANIMATEUR MAISON DE QUARTIER TROUSSIER - Délibération - (sans annexe)
1996-136INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : ART. L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - RENOUVELLEMENT DU BAIL DU LOGEMENT 63 RUE OLIVIER MESSAIEN A GLEIZE - Délibération - (sans annexe)
1996-137INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : ART. L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - CONVENTION VILLE/INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES POUR LES LOCAUX SIS 352 RUE J. FERRY A VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)